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Reduced shipping to Europe & International !!
(see shipping information on the right hand side)
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Les ventes réalisées en ligne dans la boutique sont soumises
aux présentes conditions générales de vente et toute commande passée
par l'acheteur implique son acceptation sur le contenu des dispositions
ci-dessous.
1. Modalités des offres :
L'Atelier Perdu se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.
Les articles mis en vente par L'Atelier Perdu sont présentés et
détaillés de sorte que tout consommateur soit en mesure de connaître
les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaiterait
acheter (article L 111-1 du Code de la consommation). Les photos qui
illustrent le descriptif des articles sont données à titre indicatif et
ne sont pas contractuelles.
2. Tarifs :
Les prix sont exprimés en euros et s'entendent hors frais de port.
TVA non applicable selon l'article 293B
du C.G.I.
L'Atelier Perdu se réserve le droit de réviser ses prix à tout moment
mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la
commande et ce, sous réserve des disponibilités à cette date.
3. Frais de port :
Le mode d'expédition et les frais de port sont fonction de la zone de
destination de la commande (voir page Frais de port). Envoi gratuit en
France métropolitaine.
4. Règlement :
Les marchandises commandées sont payables comptant et sans escompte, le
mode de règlement est au choix de l'acheteur parmi ceux proposés par La
Boutique :
-
Carte Bancaire (via Paypal, sans compte)
Les paiements sont sécurisés et s'effectuent par le biais de Paypal.
Nul besoin pour le client de posséder un compte Paypal pour régler par
carte bancaire. Les coordonnées des cartes de crédit sont cryptées sous
le protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair
sur le réseau.
La Boutique n'a pas accès aux coordonnées divulguées. En conséquence de
quoi ces coordonnées ne sont pas conservées sur les serveurs et sont
redemandées à chaque nouvelle transaction sur le site.
-
Chèque (Le client dispose d'un délai de 5 jours pour adresser son règlement, passé ce délai sa commande se verra annulée.)
-
Virement Bancaire - on request (Le client dispose d'un délai de 5 jours pour adresser son règlement, passé ce délai sa commande se verra annulée.)
Pour toute commande supérieure à 100,00 euros, une pièce d'identité
accompagnée d’un justificatif de domicile sera susceptible d’être
demandée.
5. Expédition de la commande – Livraison :
Toutes les commandes, après réception du règlement intégral, sont
expédiées par La Poste en mode lettre pour la France et en courrier
prioritaire pour les autres pays.
Les articles figurant sur le site sont en stock et les commandes sont
traitées quotidiennement du lundi au samedi inclus. L'expédition
s’effectue au plus tard 72h après la commande (si délai supplémentaire,
L'Atelier Perdu enverra un e-mail de notification). A tout moment, le
client peut vérifier le statut de sa commande en se connectant à son
compte-client.
Le délai de livraison est variable à celui de l'acheminement du
courrier nécessaire à La Poste. Généralement, pour la France
métropolitaine, la livraison s'effectue entre 48 et 72 heures à compter
de la date d'expédition. Pour l'Europe il convient de prévoir un délai
d’environ une semaine.
Dans tous les cas, nous confirmons par e-mail les dates d'expédition des commandes.
L'Atelier Perdu décline toute responsabilité en cas de de perte ou de
dégradation de toute commande pendant son acheminement par le
transporteur. Si ce cas se présentait, le client doit en aviser La
Poste par courrier recommandé le plus rapidement possible.
6. Retour d'un article :
Conformément à l’article 121-16 du Code de la Consommation, l'acheteur
dispose d'un délai de 7 jours à compter de la réception de sa commande
pour retourner le produit qu’il a acheté (sauf
fiches/grilles/diagrammes).
Le droit de retour ne pourra s'exercer que si la procédure de
réexpédition est respectée et seulement si les articles retournés dans
les délais sont encore scellés.
Avant tout retour, le client doit préalablement contacter le service
clientèle de L'Atelier Perdu par téléphone ou par email pour bénéficier
d’un numéro de retour.
Les frais afférents à la réexpédition en mode recommandé sont à la
charge de l'expéditeur. Aucun pli expédié en mode contre remboursement
ne sera accepté par L'Atelier Perdu.
En contre partie du respect de la procédure ci-dessus, L'Atelier Perdu
s'engage à faire l'échange du produit dans un délai maximum de 30 jours
suivant la réception de la marchandise retournée.
7. Réserve de propriété :
Conformément à la loi n°80.335 du 12 mai 1980, L'Atelier Perdu se
réserve la propriété des marchandises livrées jusqu'au paiement
intégral de leur prix.
8. Dispositions informatiques et libertés :
Les informations qui sont demandées au client sont nécessaires au
traitement et à l’exécution de sa commande. Les fichiers de données
restent internes à L'Atelier Perdu et toute personne dispose d’un droit
d’accès et de rectification aux informations la concernant ce,
conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978.
9. Droit d'auteur et propriété intellectuelle :
Les fiches explicatives et diagrammes d'ouvrages L'Atelier Perdu sont
soumis au principe du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle.
A ce titre, la protection de la marque 'L'Atelier Perdu' relève des
législations
nationales et internationales relatives au droit de la propriété
intellectuelle (INPI).
Les fiches explicatives et diagrammes d'ouvrages L'Atelier Perdu sont
destinés à un usage personnel et ne peuvent faire l'objet de prêt ou de
diffusion auprès de groupes. Les reproductions sous quelque forme que
ce soit sont strictement interdites (photocopies, scans,...), de même
que la diffusion par un quelconque moyen électronique ou informatique.
De la sorte, toute
reproduction et / ou représentation et / ou rediffusion, en
tout ou partie, à d'autres fins, sur un quelconque support,
présent ou futur, sont interdites. Le non-respect de cette interdiction
est susceptible d'engager la
responsabilité pénale de tout contrevenant.
De même, tous les textes, photos, ouvrages et commentaires figurant sur le site
L'Atelier Perdu sont soumis à ce même droit. Toute reproduction totale ou partielle est
strictement interdite.
10. Litige :
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français.
Toute contestation relative à l'interprétation ou à l'exécution des
commandes sera examinée avec le plus grand soin et fera l'objet d'une
proposition amiable immédiate. En cas de contestation non résolue entre
L'Atelier Perdu et l'acheteur, seul le tribunal de commerce le plus
proche de La Boutique sera compétent en la matière.
Adresse :
L'Atelier Perdu
Le Bourg
71800 BOIS SAINTE MARIE
FRANCE
SIRET : 519 699 987 00011
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Payment options |
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* credit card
(via Paypal, no account needed)
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